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Soudan du Sud : les titres de propriété contribuent à ressouder les solidarités locales

6 juil. 2012

Un spécialiste de la gestion des terres soutient l'arpentage et la délimitation des parcelles pour les rapatriés au Sud-Soudan. (© PNUD Sud-Soudan / Brian Sokol)

Avec le retour de près de 400 000 Soudanais du Sud dans les États septentrionaux de leur pays depuis octobre 2011, le surpeuplement des villes a pesé lourdement sur les services collectifs déjà fragiles, alors que des différends au sujet des terres ont contribué à des conflits intercommunautaires dans les zones rurales.

Pour tenter de répondre sans délai à ces problèmes de gestion foncière, le Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD), l’Agency for International Development des États-Unis et d’autres partenaires de développement travaillent avec le Gouvernement du Soudan du Sud pour concevoir des plans de gestion foncière, dispenser une formation de base et du matériel d’urbanisme, et mettre au point une base de données pour l’inscription au cadastre afin de gérer les titres fonciers.

L’initiative du PNUD pour le renforcement rapide des capacités comprend la mise en place de spécialistes dans des institutions publiques pour remédier à la pénurie à court terme, tout en formant et en guidant les intéressés pour renforcer leurs capacités dans le moyen terme.

Grâce à cette initiative, le PNUD a déployé des spécialistes de l’urbanisme aidés par des ingénieurs civils pour travailler ensemble avec des fonctionnaires du gouvernement et aider les émigrés rentrés au pays à avoir accès à la terre et réintégrer la collectivité locale, deux composantes importantes du relèvement de la nation.

À ce jour, on a procédé au levé de plus de 28 000 parcelles dans quatre États septentrionaux – Bahr el-Ghazal septentrional, Unité, Haut-Nil et Warab – et près de 6 500 parcelles ont déjà été attribuées.

Dans l’État de Warab, le PNUD a aidé à mettre en place un plan d’aménagement résidentiel avec des quartiers situés dans un centre comprenant une école primaire, des points d’eau, un poste de police, ainsi que des terrains de jeux et des espaces consacrés aux cultes et aux petits commerces. Près de 5 600 parcelles ont déjà été attribuées à des rapatriés dans trois localités.

Le processus d’urbanisme, couronné de succès, a amené les autorités de l’État limitrophe de Bahr el-Ghazal septentrional à visiter l’État de Warab pour demander des conseils et une formation sur la manière de concevoir un système de gestion foncière. Maintenant, dans la capitale, Aweil, près de 10 000 parcelles ont été délimitées, et les 900 premières parcelles avaient déjà été attribuées à des familles en mai 2012.

On procède au levé des parcelles à l’aide du système mondial de géolocalisation (GPS) et d’une technique de pointe d’enregistrement au cadastre qui gère l’établissement des titres fonciers, effectue l’arpentage et l’inscription au cadastre qui tracent clairement les limites des parcelles.

“Avec un titre officiel déterminé, les gens peuvent en toute confiance commencer à exploiter leur terre et y investir car ils savent que personne ne va la leur enlever”, a déclaré George Conway, le directeur intérimaire de pays du PNUD lors d’une récente cérémonie d’attribution de parcelles.

Les titres de propriété foncière peuvent servir de nantissement en cas d’une demande de prêt auprès d’une banque ou d’une institution de microfinance, et aident ainsi à donner aux citoyens les moyens économiques de transformer leurs collectivités. En outre, obtenir l’accès, l’usage et le contrôle de la terre, que ce soit par des systèmes coutumiers ou des moyens de droit écrit, est essentiel pour protéger les femmes et les groupes vulnérables de l’injustice souvent liée à une gestion foncière quelque peu arbitraire.